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Prochain Conseil Municipal

Le prochain conseil municipal se tiendra le mardi 11 décembre 2018 à 19h30, salle du conseil à la Mairie.

Ordre du Jour:

1-    Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 4 octobre 2018.

 

46- DIRECTION GENERALE – Décisions prises par Monsieur le Maire en application de l’article l 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

47- DIRECTION GENERALE - Convention de délégation de gestion de service «plantations sur voirie» de la ville d’Ambes  au profit de Bordeaux Metropole – modification 

48- DIRECTION GENERALE -  Approbation du rapport de la CLECT du  9  novembre 2018 

49- FINANCES – Budget de la ville 2018 – Décision modificative n°1

50- FINANCES - Admission en non valeur des produits irrécouvrables

51- FINANCES – Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement, dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent – autorisation

52- FINANCES – Versement d’une avance sur subvention au vote du budget primitif 2019 versée par la commune au budget du CCAS

53- FINANCES – Versement d’une avance sur subvention au vote du budget primitif 2019 - association Paroles et Musique

54- FINANCES – Réhabilitation du CLAE – Demande de subvention au titre de la D.S.I.L. 

55- FINANCES – Principes d'attribution de subventions aux associations 

56- FINANCES – Club de tennis – Don a la commune suite à dissolution – acceptation  

57- ENFANCE JEUNESSE -  Convention d’entente intercommunale pour la création, le développement et la gestion d’une carte jeune partagée entre plusieurs communes – Autorisation - Signature 

58- CULTURE – Tarification de la saison culturelle 2018-2019 – création d’un tarif 

59- CULTURE – Gratuité des frais d’inscription au Brevet Informatique et Internet (B2I) pour les candidats ambesiens 

60- RESSOURCES HUMAINES – Recrutement d’un vacataire 

61- RESSOURCES HUMAINES – Gratification financière d’un stagiaire de l'enseignement supérieur

62- URBANISME – Autorisation de déposer des demandes d'autorisation d'occupation des sols : Démolition d’un hangar industriel désaffecté – ZI du Bec 

63- URBANISME – Autorisation de déposer des demandes d'autorisation d'occupation des sols : Permis de Construire Modificatif du Centre de Loisir Attenant à l’Ecole 

64- URBANISME – Autorisation de déposer une demande d'autorisation d'occupation des sols et désignation d’un signataire