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Prochain Conseil Municipal

Le prochain Conseil Municipal  se tiendra le Vendredi 10 juillet 2020 à 18h30.

En vue d’assurer le respect des règles sanitaires liées à la lutte contre la propagation du Covid 19 (et notamment la distanciation sociale), la séance aura exceptionnellement lieu :

à l’Espace des 2 Rives, rue Montesquieu, 33810 AMBES.

La présence du public sera autorisée, mais limitée (1 personne pour 4 m²). Un marquage au sol permettra de maintenir la distanciation sociale tout au long de la séance.

L’audience et les membres du Conseil seront invités à respecter les mesures barrières (distance de sécurité, lavage des mains etc.). Le port du masque est vivement recommandé.

 

Ordre du jour :

 

1°- Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 11 juin 2020.

 

Délibérations :

n°36 - DIRECTION GÉNÉRALE – Election des délégués et suppléants aux élections sénatoriales 2020

Décret n°2020-812 du 29 juin 2020 portant convocation des collèges électoraux pour l'ection des sénateurs (pdf - 83,38 ko)

Arrête Préfectoral du 02 juillet 2020 fixant le mode de scrutin élections senatoriales (pdf - 78,10 ko)

Annexe à l'arrête préfectoral du 02 juillet 2020 (pdf - 104,61 ko)

 

N°37 - DIRECTION GÉNÉRALE – Décisions prises par Monsieur le Maire en application de l’article L 2122-22 du CGCT

N°38 - DIRECTION GENERALE DES SERVICES – Syndicat Intercommunal de la Maison des Syndicats – Résiliation

N°39 - DIRECTION GENERALE DES SERVICES – Commission Communale des Impôts Directs (CCID) – Désignation des membres

N°40 - DIRECTION GENERALE DES SERVICES – Règlement intérieur des terrains de Tennis - Adoption

N°41 - RESSOURCES HUMAINES – Modification du Tableau des effectifs

N°42 - RESSOURCES HUMAINES – Elargissement du RIFSEEP à certains cadres d’emplois

N°43 - RESSOURCES HUMAINES – Modalités d’attribution de la prime Covid 19

N°44 - FINANCES – Budget de la Ville 2020 – Décision Modificative n°1

N°45 - FINANCES – Tarification des services municipaux 2020/2021

N°46 - FINANCES – Non facturation du transport scolaire  - Covid 19

N°47 - CULTURE  - Demande de subvention de l’Etat - DRAC -  Renouvellement de l’équipement informatique et portail Web et acquisition d’un fond Jeux de société 

N°48 – CULTURE – Sortie d’ouvrages (dons – pilon – perdus)